Urbanisme

Cadastre

Plan cadastral et parcelles
Vous voulez consulter le plan cadastral?
Vous avez besoin de connaître la superficie d’une parcelle, les références cadastrales d’un immeuble?

Registre des propriétaires
Vous voulez identifier le propriétaire d’un bien immobilier ou connaître le syndic d’un immeuble?
Vous avez besoin de l’adresse postale ou cadastrale de locaux dont vous connaissez le propriétaire?
Il vous est demandé de fournir un extrait de la « matrice cadastrale » (détails d’une propriété référencée au cadastre)?

Attention : les informations issues de la matrice cadastrale ne peuvent servir à des fins politiques, électorales, dans un but de démarchage commercial ou pour des actions de publipostage. De même, elles ne peuvent être utilisées d’une façon qui pourrait porter atteinte à l’honneur, à la réputation de personnes ou au respect de leur vie privée. Toute demande doit faire l’objet d’un engagement sur l’honneur de respecter ces conditions d’utilisation. A cet effet, un document, qui formalise cet engagement, doit être rempli par vos soins (formulaire disponible sur demande).

Les informations et documents dont vous avez besoin vous seront remis par les services municipaux, que vous pouvez contacter par courrier ou en vous rendant sur place.

PLU

Le document opposable du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Vaucouleurs est à votre disposition, en Mairie.

Rapport de présentation

Rapport de présentation
Rapport de présentation – Chapitre VI
Rapport de présentation du plan de prévention des risques d’inondations naturels – Vallée de la Meuse

Projet d’aménagement et de développement durable

Projet d’aménagement et de développement durable

Orientations d’aménagement

Orientations particulières d’aménagement

Règlement

Règlement

Zonage

Zonage 2500
Zonage 5000 – Nord 
Zonage 5000 – Sud 

Annexes

Annexes
Arrêté du plan de prévention des risques d’inondations naturels
Plan de prévention des risques d’inondations naturels de la Vallée de la Meuse
Plan de prévention des risques d’inondations naturels de la Vallée de la Meuse – Vaucouleurs
Liste des lotissements de moins de 10 ans
Éléments de paysages à protéger
Nuancier de la Meuse
Étude préalable à l’aménagement de l’entrée de ville Ouest
Étude préalable à l’aménagement de l’entrée de ville Sud
Emplacements réservés
Tableau des servitudes d’utilité publique
Plan des servitudes d’utilité publique
Plan des réseaux d’assainissement 
Plan de droit de préemption urbain 
Plan du réseau d’eau potable 

Autorisations d’urbanisme

Le site Service Public vous informe sur les démarches en matière d’urbanisme :

Projet de construction : certificat d’urbanisme ; recours à un architecte
Autorisations d’urbanisme : déclaration préalable ; permis de construire ; transfert d’un permis de construire ; permis d’aménager ; permis de construire ou d’aménager modificatif ; permis de démolir
Déroulement des travaux : affichage de l’autorisation ; déclaration d’ouverture de chantier ; contestation d’une autorisation d’urbanisme
Fin des travaux : déclaration d’achèvement des travaux ; garanties après la réception des travaux ; assurance construction « dommages-ouvrage » ; assurance responsabilité professionnelle

Pour chaque démarche, il explique les différentes étapes et met en téléchargement les formulaires nécessaires à la constitution du dossier :
Cliquez ici pour accéder au site Service Public.

Cimetière

La commune de Vaucouleurs dispose d’un cimetière public, ouvert au public toute l’année.
Cliquez ici pour accéder au règlement et tarifs.

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